Conditions d'utilisation

BeeNet est une plateforme de communication multi-locataire conçue pour les écoles, clubs sportifs, centres communautaires et crèches. La plateforme fournit des outils de messagerie, de planification, de suivi de présence et d'administration.

Les comptes BeeNet sont créés pour des organisations. Vous devez être autorisé par votre organisation pour créer ou gérer un compte. Les utilisateurs individuels accèdent à la plateforme via l'abonnement de leur organisation.

• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion
• Les administrateurs d'organisation sont responsables de la gestion des accès au sein de leur organisation
• Vous devez nous signaler immédiatement toute utilisation non autorisée de votre compte
• Vous devez fournir des informations exactes et à jour

Vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser la plateforme à des fins illégales
• Partager du contenu nuisible, menaçant ou harcelant
• Tenter d'accéder aux données d'autres organisations
• Procéder à de l'ingénierie inverse ou tenter d'extraire le code source
• Utiliser la plateforme pour envoyer des communications non sollicitées en masse
• Interférer avec ou perturber l'infrastructure de la plateforme

Les forfaits payants sont facturés mensuellement. Tous les prix sont en EUR sauf indication contraire. Un essai gratuit de 30 jours est disponible après approbation du compte. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment — le service se poursuit jusqu'à la fin de la période de facturation.

Chaque partie peut résilier l'accord avec un préavis écrit de 30 jours. Nous pouvons suspendre ou résilier les comptes qui enfreignent ces conditions. À la résiliation, vous pouvez demander un export de vos données dans les 30 jours, après quoi les données seront définitivement supprimées.

Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité totale de BeeNet ne saurait excéder les frais payés par vous au cours des 12 mois précédant la réclamation. BeeNet n'est pas responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs.

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera résolu devant les tribunaux de Paris, France.

Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. Les changements importants seront communiqués au moins 30 jours à l'avance par e-mail. L'utilisation continue après l'entrée en vigueur des modifications vaut acceptation.